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Section VII

Explanatory notes

… VII et reconnaissables comme étant destinés à être utilisés successivement sans être mélangés ne sont pas couverts par … matières plastiques ou le caoutchouc servent uniquement de support pour l’impression . ______________________ …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de fils de … n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a)    Les végétaux … d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… les gels administrables par injection sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner du volume aux lèvres (y … peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou prophylactique sur l'acné; les vinaigres de toilette qui sont des mélanges …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… ou tricotés à plat ou autrement. Elles se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires … cylindres ou de sacs de bonneterie imprégnés ou non des substances chimiques visées plus haut) ou sous forme de … utilisation. La présence dans ces manchons de boucles de suspension en fil d'amiante ou d'autres dispositifs …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… pour le transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains … dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires (beurre, … ou 73.26 ). d)    Les coffres ‑forts, coffres, cassettes de sûreté et articles similaires ( n°  83.03 ). e)     Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur … de certains demi‑produits du n°  72.07 et peuvent, par la suite, être laminés à froid pour donner des produits plus … 72.09 . Les produits de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… de commerce par une rapidité et une mobilité généralement supérieures, par l'importance de leur équipage, par le … ). c)     Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc., et les radeaux de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… etc.), les lunettes complémentaires amovibles s'adaptant sur des lunettes (généralement correctrices) et jouant le … de simples filtres de protection ou d'éléments correcteurs supplémentaires, les lunettes polarisantes (même avec … contact du n° 90.01 . b)    Les jumelles de théâtre ou pour suivre les courses, et similaires, adaptées à des montures …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur régime propre , suivant les dispositions de la Note explicative de cette …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… , premier couvercle, protégeant le mouvement (elle est supprimée dans les montres ordinaires et dans les montres … de dames n'ont pas d'anses, mais des cornes susceptibles de recevoir un cordonnet. Les boîtes de … protecteurs de montres et les verres de montres, qui suivent leur régime propre. b)    Les fournitures d'emploi …