… caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, bavettes de … 13) Les marteaux à tête en caoutchouc. 14) Les petites ventouses munies de crochets, les dessous-de-plats, bouchons …
… Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à … pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires. 2) L' avoine , le sarrasin … peut alors être visible. Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de …
… la présente position, qui permettent de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être … aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations …
… n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les machines et appareils … d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais … conçus en vue de ces dernières opérations; ils relèvent aussi de la présente position, pour autant qu' ils …
… sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . … ou enduits de produits cosmétiques. 4) Les solutions pour verres de contact ou pour yeux artificiels. Il peut s'agir … Sauge Serpolet Shiu Tanaisie Thuya Thym Tolu Valériane Verveine Vétiver Violette Wintergreen Ylang-Ylang Résinoïdes …
… caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. … et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même sur les marchandises à … taxes spéciales à ces produits. 3) Les autres timbres , vendus au public, par l'Etat ou par d'autres autorités …
… est composée, par exemple, de bioxyde de manganèse (mélangé avec du charbon en poudre), d'oxyde de mercure ou d'oxyde … la pile constitue la cathode. Les électrodes sont, le plus souvent, munies d'un dispositif extérieur pour le … qui sont des piles dont la force électromotrice est connue avec précision et varie très peu avec les conditions …
… utilisée dans la fabrication des perles fausses. 2°) Les vessies natatoires, brutes, simplement séchées ou salées, … de produits pharmaceutiques ( n° 05.10 ). 7) Les œufs de vers à soie , appelés communément graines parce qu'ils … d'éponges. Le luffa (zouffa ou loofah) dit aussi éponge végétale relève du n° 14.04 . La présente position ne …
… 2) Trioxyde de dichrome , sesquioxyde de chrome, oxyde vert (Cr 2 O 3 ). Obtenu par calcination des chromates avec … de chromates de plomb et de bleu de Prusse appelés aussi verts de chrome . Ce sesquioxyde de chrome est employé pour … ou d'encres d'imprimerie, en porcelainerie, en verrerie (verres d'optique colorés) ou en caoutchouterie. En …
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