WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses … et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins … de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, … e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; f) les papiers …Legal note
… les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); d) les … de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, … e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; f) les papiers …Section II > Chapitre 14
… à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du … classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des …Legal note
… classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse … de piles 8506.90 ‑ Parties Les piles électriques sont des générateurs de courant fonctionnant par transformation … de lithium, de chlorure d'ammonium, de chlorure de zinc et d'eau, par exemple), dans lequel plongent deux électrodes. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . … Les condensateurs électriques consistent, en principe, en deux surfaces conductrices, dites armatures , séparées par … matières céramiques, verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ … balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un … largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 mm ou dépourvus de régulateur (réveils et pendulettes à moteur …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ … la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en … balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente … ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils … parfois appelé « unipode ». Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …