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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… ici que s'ils sont montés sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils … en vrac (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin d'en faciliter le déchargement, les fonds ou les parois … marchandises, ne sont pas spécialement conçues pour être fixées ou amarrées sur un véhicule terrestre, un véhicule …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend pas les produits de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… et cosmétiques ainsi que dans les textiles. Les fibres obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou … et la caséine ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou bien constituée par … du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . … de toutes matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en caoutchouc …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est ainsi que les … parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, comme les … être portés à la main lorsqu'on les utilise, mais pour être fixés (au sol, à une table ou à un pied, par exemple).  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range … du n° 73.08. 12)  On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de … coudes, manchons, par exemple), en zinc (autres que les profilés creux (n° 79.04), les tubulures et raccords munis …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… 4)    Les vin s de raisins secs . 5)    Les boissons qualifiées improprement de vins , résultant de la … de jus de fruits autres que le raisin frais ( vins de figues, de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… des machines‑outils. 2)    Les commutateurs à programme fixe pour la commande d'appareils; ce sont des dispositifs … ( n°s 85.35 ou 85.36 ). c)    Les dispositifs sans fil de commande à distance à infrarouge des récepteurs de …