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Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… ou hémostatique). Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… les tutus et les maillots de danse ou de gymnastique.  Toutefois, les équipements de protection pour les jeux ou …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… la Note 3 b) du présent Chapitre). 5)    Cuir reconstitué (conformément à la Note 3 du Chapitre 41, il ne faut entendre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… de son eau pour donner des plâtres qui, mélangés à l'eau, font prise en durcissant. Pour éviter que certains plâtres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de …

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