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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …
Explanatory notes
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur … forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des … également borax naturels . 2) La pandermite et la pricéite , borates de calcium. 3) La boracite , …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … à armure toile 5513.39 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Imprimés : 5513.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la …