… ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a) Les noix muscades rondes et les … substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés … en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière …
… wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou … Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous … les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …
… 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les châles , articles de grandes … ou châles légers, généralement en dentelles, qui se posent sur la tête et tombent sur les épaules. 4) Les … ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles …
… les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les … pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres … à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs …
… ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie non assemblé ou … l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par mouvement d'horlogerie … et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le moteur). Par ébauche , on entend …
… carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, … Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à … sont imprimés, relèvent par contre de la présente position s'il s'agit d'originaux obtenus à la main, de …
… directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction … dans la fabrication de l'acier. Les produits de la présente position, sous forme de briquettes ou de boulettes, ne … ce qui montre que la matière a été fondue. La présente position couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont …
… ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux … contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être droits ou courbes, et leur corps peut … des extrémités, un évasement destiné à recevoir l'extrémité opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à …
… par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. … solide ou quasi solide. Les produits de la présente position qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent … (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre. La présente position comprend également les préparations homogénéisées. …
… la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence … grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE VINAIGRE COMESTIBLES … etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de cette position : a) Les solutions aqueuses contenant en poids …
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