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Section I

Explanatory notes

… 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Legal note

… 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… 2903.29 - - Autres               - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : 2903.31 - - Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) 2903.39 - - Autres               - Dérivés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits … électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)               ‑ Autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… car tous les antibactériens ne sont pas considérés comme étant des antibiotiques. Les antibactériens sont des substances qui agissent contre les bactéries. Ce terme comprend les antibiotiques antibactériens (substances … du point de vue chimique, ils peuvent être subdivisés comme suit : 1)    Les  hétérocycliques  : novobiocine, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… 2833.40 ‑ Peroxosulfates (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 … des n ° s 31.04 ou 31.05 . 1)    Les sulfates de sodium comprennent : a)   Sulfate de disodium (sulfate neutre) (Na … température. A l'état hydraté (Na 2 SO 4 .10H 2 O), il est dénommé sel de Glauber. Certaines formes impures de sulfate …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… Cette position englobe les moteurs et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à 84.08 … les moteurs à piston à allumage par étincelles ou par compression, les turbines hydrauliques, les roues … l'air d'alimentation se trouve tout à la fois capté et comprimé dans la chambre de combustion sous l'effet d'une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres 9015.20 ‑ Théodolites et tachéomètres 9015.30 ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et … à microscope, suspendus, universels, de mines, etc.), les tachéomètres optiques ou optoélectroniques (théodolites …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), … ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses sels 2939 .45 - - Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de …