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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… tissus bouclés du genre éponge 5806.20 ‑ Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … caoutchouc ‑ Autre rubanerie : 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ Autres I. … végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer : … , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou … ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc … - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, … spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des … 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de … peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les déchets de peignage, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …
Explanatory notes
… perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la … en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent … grains ou de formes similaires. Ils sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …