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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement …

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