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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de … exclus de la présente position : a)    Les ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de … que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou un texte imprimés autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… fils en matières textiles synthétiques ou artificielles, y compris les machines pour le tranchage de ces fils. On y … ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. Ces … ou avoir été intentionnellement ajoutées afin, par exemple, de dépolariser les anodes de façon que l'attaque …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes (-SO 3 H) on les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides … dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes (-NO 2 ). 1)    …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… aussi être équipés de dispositifs antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, … ou bien de lourds rouleaux placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la présente position. Les … comme véhicules de débarquement. La présente position comprend également : A)   Les tanks spécialement conçus pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… ou de dividivi (ou libidibi). La présente position ne comprend pas  : a)     Les produits végétaux séchés, broyés, … le plus souvent, employés en médecine. Cette position ne comprend pas  : a)     Les dérivés des tanins ayant le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… etc.), cloches spéciales (à vide, à tubulures, etc.), compte-gouttes spéciaux (jaugés, à boule, etc.), cornues, … considérera comme relevant de la présente position, à titre d'exemples : les acidimètres ( autres que ceux du n° 90.25 …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les … en mélange (dans le cas du feutre de laine et de poils, par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles … la forme d'un cône. Les cloches qui ont subi un simple arrondissage du sommet restent comprises ici. Il en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… L'acide commercial ainsi préparé contient à l'état d'impuretés, du pentaoxyde de diphosphore, du …

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