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Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par … instruments des Chapitres 90 et 91 , pour ne citer que ces exemples. d)    Les amortisseurs et les barres de torsion de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… ‑ Autres chariots autopropulsés 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n°  … de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note explicative du n°  84.26 pour les plates‑formes de l'espèce …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des légumes préparés ou … l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La choucroute , … avoir été frits pendant quelques secondes. Sont également exclus de la présente position : a)    Les produits …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent … de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres … grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les classe habituellement d'après …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à … se reconnaissent à leurs caractéristiques physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des … de silice dans le produit. Outre les racines et tubercules expressément mentionnés dans le libellé de la position …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface … brosses , tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, ainsi que les manches …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… 5)    Les manchons , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 6)    Les … d'électriciens, d'aviateurs ou parachutistes, par exemple) et les rosettes, autres que pour vêtements ( …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… de sûreté à cylindre, à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de … à déclenchement ou à blocage électriques (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces … autres articles de maroquinerie ( n°  83.08 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 8301.30 La présente …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur de la cage. Elles peuvent également comporter un dispositif optique (loupe, par exemple) et un dispositif d'éclairage pour faciliter la … en agate, montés ou non) reconnaissables comme étant conçus exclusivement ou principalement pour les balances de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de … comme couleurs métalliques par pulvérisation sèche, par exemple sur une couche de vernis. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Certains produits …