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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91
… Des armes de guerre du n° 93.01 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à … moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). … destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple. Les bandages creux , qui ont un … destinés à protéger la chambre à air du contact de la jante métallique ou des extrémités des rayons. Sont exclus de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 … tissus ou autres matières en feuilles ( à l'exception du métal ou du verre), ou même simple repassage des tissus ou pièces de lingerie. 3) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en … assemblées en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes … foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement … du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours Gill), soit …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir … tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures … ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. … peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …