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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1944 résultats pour "广东高中毕业证查询网<网址:bzw985.com>-哪里买广东高中毕业证查询网<网址:bzw985.com>-福安广东高中毕业证查询网哪里做-哪里办广东高中毕业证查询网DO"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20
Classification opinions
… conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6.
Adoption
: 2015 A Vue de dessus B Vue de côté C Dessins de …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
Classification opinions
… RGI 1 et 6 (Note 9 du Chapitre 62 et Note 1 du Chapitre 54)
Adoption
: 2008 …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne
doivent
pas être confondues avec les anodes pour cuivrage …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
Explanatory notes
… de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1107
Explanatory notes
… l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce
dont
la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
Explanatory notes
… présente position et d'autres positions du présent Chapitre
doivent
être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
Explanatory notes
… (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui
donne
des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement (comme
doublures
ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
Explanatory notes
… présente position et d'autres positions du présent Chapitre
doivent
être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du …
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