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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, … les peignes pour animaux. 2)    Les peignes de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le … fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de … la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… 1)    Les arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y … les plants destinés à être greffés. 2)    Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception … les greffons, y compris les entes, marcottes, plançons et rejetons. 5)    Le blanc de champignons  : amas mycéliens, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… Le liège naturel simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des … (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties … coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… pas  : a)    L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les … semence couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, … tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5)    Les articles de joaillerie. 6)    Les … ou réparations, par exemple). Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent également avoir été …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, … position : a)    Les portes sécurisées en acier pour tous types d’habitations ( n° 73.08 ) . b)    Les armoires …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures … emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, etc., des … pour usines de produits chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est suffisamment polymérisé, le …