… ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1) Les déchets de fibres , tels que : les … de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3) Les effilochés ( garnettés , obtenus à …
… ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur … par un faisceau de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette …
… , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N ° 4821.10 La présente … qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme …
… et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), … les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées …
… le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et … poudres et déchets d'os , y compris les os concassés, et notamment les déchets de travail. …
… mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.42 ‑ ‑ Teints … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …
… matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - - De coton 6303.92 - - De fibres synthétiques 6303.99 - - … et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords …
… par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué … formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; l'effilochage de ces …
… ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui … rentable. 4) Les tourteaux résiduaires , provenant notamment de l'extraction du beurre de cacao à partir des …
… végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de graisses animales (par exemple, … Le biodiesel peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, ainsi que …
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