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Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres … que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et … type Chine ( Cinnamomum cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii (C.G.Nees) ) et du type …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été … légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les assaisonnements composés ( n° 21.03 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… articles relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , … un chiffon de nettoyage en tissu. La présente position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et … (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par exemple). 4)    Les ensembles (ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… sont généralement présentées en poudre. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les caséinates de métaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… - - Phosphite de triéthyle 2920.29 - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont … que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des purées de fruits évaporées, d'une … par exemple) au lieu de sucre. La présente position comprend également les préparations homogénéisées. Sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un condensateur, un volant moteur/générateur, par exemple). Il …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… produits de la présente position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour … pour matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente …

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