… textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en … par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un … étant collé sur un support en toute matière. 5) Nontissés, dont l'endroit est recouvert de tontisses (à …
… d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des … 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b) Les monnaies … autre pays; au moment de leur passage à la frontière, elles n'ont pas encore été émises en tant que monnaies ayant cours …
… d'enregistrement ou de reproduction du son 8527.92 ‑ ‑ Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de … couvre uniquement les appareils récepteurs sans fil. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les récepteurs … isolément. 4) Les radiocassettes de poche (voir la Note 4 de sous-positions du présent Chapitre). 5) Les …
… se travaille par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n° 81.01 ). Le molybdène pur à l'état … ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la … comme, par ailleurs, la métallurgie de ces deux métaux a de nombreux points communs et que leurs usages sont souvent …
… peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de … ceux d'entre eux qui sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages … de faibles quantités d'autres éléments et connus sous le nom générique de stellites . Ces alliages possèdent la …
… des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de … position : a) La farine de soja (ou soya) non déshuilée ( n° 12.08 ). b) La farine de … les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix de coco et le tamarin. La présente position …
… simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de … physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des fragments de pellets de manioc, une couleur brunâtre parsemée de points noirs, des fragments de fibres visibles à l'œil nu et des …
… La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et … buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et peaux … quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par …
… lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, … Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 5407.69 ‑ ‑ Autres - Autres … avec des fils de filaments synthétiques ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande …
… ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes sortes, en liège … présente position : a) Les chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 … flotteurs pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 4503.10 Les bouchons …
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