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Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… en bottes liées, emmanchés ou non               - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à … à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à … au moyen d’une ligature grossière, soit d’un ou plusieurs paquets de gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas … et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… 50 % d'eau. La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un … trichites, filaments, par exemple). Toutefois, les produits en matières plastiques mélangées à des charges … position. La présente position exclut également les produits alvéo­laires ( n° 39.21 ) et les bandes de matières …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce … présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… cassés et, parfois, en outre, la séparation des grains courants des plus beaux grains propres à la semence. Dans … librement jusqu’au bas de la toile, cependant que les déchets végétaux plus légers adhèrent à la surface …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des … œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée … spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, coquilles, perles, granulés, étoiles, coudes, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… , ainsi que – théoriquement – les acides hypothétiques, dits ortho-acides (RC(OH) 3 ) que l’on peut considérer comme … qui ne comportent que le groupe acide (–SO 3 H) sont des produits d’une nature différente de celle des acides … ne comprend que ceux qui sont des dérivés sulfonés des produits chimiques du présent Sous-Chapitre; ils constituent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… alcalins ont des propriétés réductrices. Les plus importants sont : I)     Le phosphinate (hypophosphite) de … (phosphoreux) (H 3 PO 3 ) du n° 28.11. Les plus importants sont les phosphonates d'ammonium, de sodium ou de … de l'acide phosphorique (H 3 PO 4 ). Ce sont les plus importants et on leur réserve souvent l'appellation de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). … sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment … des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles …

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