… peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de … ceux d'entre eux qui sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages … de faibles quantités d'autres éléments et connus sous le nom générique de stellites . Ces alliages possèdent la …
… d'enregistrement ou de reproduction du son 8527.92 ‑ ‑ Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de … couvre uniquement les appareils récepteurs sans fil. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les récepteurs … isolément. 4) Les radiocassettes de poche (voir la Note 4 de sous-positions du présent Chapitre). 5) Les …
… , graisse concrète de couleur blanche ou jaunâtre, presque inodore lorsqu'elle est de préparation récente, d'odeur … relatives aux graisses correspondantes qui figurent dans la Note explicative du n° 15.01 valent également pour les … et le suif de Bornéo (graisse végétale extraite de nombreuses plantes de l'Indonésie) ( n° 15.15 ). …
… au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles … les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les … grossièrement travaillées à la hache ou à la plane. Dans la terminologie commerciale, l'appellation merrains est plus …
… groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du … ou câblés), même sous forme de ficelles, cordes ou cordages non tressés, conditionnés ou non pour la vente au détail. Ces fils restent classés ici …
… ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes sortes, en liège … présente position : a) Les chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 … flotteurs pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 4503.10 Les bouchons …
… chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement … que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, …
… des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de … position : a) La farine de soja (ou soya) non déshuilée ( n° 12.08 ). b) La farine de … les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix de coco et le tamarin. La présente position …
… simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de … physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des fragments de pellets de manioc, une couleur brunâtre parsemée de points noirs, des fragments de fibres visibles à l'œil nu et des …
… La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et … buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et peaux … quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
