WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ Tire‑fond … par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement sans détérioration. Les boulons et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 … ‑ ‑ Autres A.‑ TABLEAUX, PEINTURES ET DESSINS, FAITS ENTIEREMENT A LA MAIN , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU … d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
Explanatory notes
… aux gaz 8468.80 - Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A) Les machines et … une flamme très chaude, telles que le réchauffage des pièces ou le rechargement en métal de pièces métalliques … certains appareils sont exclusivement conçus en vue de ces dernières opérations; ils relèvent aussi de la présente …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …