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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques … 29  généralement) et les autres produits de constitution complexe, utilisés comme solvants ou diluants, mais couverts par d'autres positions plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), le white spirit ( …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas … dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription manuscrite … visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par impression. 2)    D'être …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)  … etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, … par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à … treillis en fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont … X –  où R est un radical organique et X – est un anion, par exemple : a)   Le chlorure de benzènediazonium* . b)   Le … y comprend également les sels de diazonium mis au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le sulfate de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… - Autres A)   HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) … huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour … dans la fabrication des produits industriels. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté … Il renferme un principe colorant peu stable. Il est employé comme assaisonnement et aussi dans la confiserie ou … le rhizome est commercialisé soit à l'état entier, soit le plus souvent sous forme de poudre. d)    Le thym (y compris …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes et elles sont ordinairement séparées de celles‑ci sur la plante elle‑même. Elles entraînent avec elles les graines de … cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement égrenées, qui sont toujours plus ou moins …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à … un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les … et revolvers pour le tir de cartouches à blanc (à canon plein ou bouché, ou à barillet à alvéoles coniques) pour …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… cellulose ainsi que les produits en ces matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres … obtenue en réduisant le bois en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite avec des produits … de bois fabriquée à partir de la même matière première, et plus riche en cellulose. La fabrication de la pâte chimique …