… onyx, agate ou ivoire. Ils peuvent être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou … des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente position …
… sous pression, soit : 1) Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, … Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège … est employé plus souvent que le liège naturel pour obtenir des disques pour fond de capsules. Le liège …
… type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du … une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son … que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e) Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se …
… sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement et à … tôles à section rectangulaire ou ovale, enroulés en hélices coniques ou tronconiques et principalement utilisés comme … ressorts plats , utilisés dans les dispositifs à remontage mécanique, dans les serrures, etc. D) Les ressorts ayant …
… pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé - … est le poivre proprement dit, provenant du Piper nigrum , qui se présente comme poivre noir ou comme poivre … fermentation, soit de graines de poivre noir dont on enlève mécaniquement la pellicule extérieure. Le poivre blanc, de …
… articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, … dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, …
… ou même principalement constituées par des gravures et contenir de la publicité. La présente position couvre les … finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des organismes intéressés à ces questions. Ainsi, il peut s'agir …
… englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les … Les parties en métaux communs des articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles (coffres, …
… les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes … ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. Des variétés plus … de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils chenille après découpage en bandes étroites …
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