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Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans … et les oléorésines d'extraction qui ont été simplement mis au type en enlevant ou en ajoutant une partie des … position à condition que la composition du produit ainsi mis au type demeure dans les limites normales de ce type de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… autres matières, utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique.         Les principaux types de scies … , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les scies forme couteau (pliantes ou non) pour jardiniers ou mineurs; les scies spéciales (boc‑fils) pour horlogers ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… fins, cardés ou peignés : 5105.31 - -       De chèvre de Cachemire 5105.39 - -       Autres 5105.40 ‑ Poils … transformation en fils. Ces mèches ou boudins sont alors mis en bobines et peuvent, sous cette forme, être … d'étirages et de doublages, qui les transforment en mèches mises en bobines en vue de leur transformation en fils …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… La présente position couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent cristallisées, que leur … dans l'annexe au présent Chapitre avec leurs dénominations minéralogique et commerciale, étant entendu qu'il ne s'agit … position : a)    Certaines pierres appartenant aux espèces minéralogiques ci-dessus, qui ne constituent pas des pierres …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : 9403.82 - - En bambou 9403.83 - - En rotin … laboratoires et bureaux techniques , tels que : tables de microscopie, bancs de laboratoire (même avec vitrines, … Les hamacs ( n°s 56.08 ou 63.06 , notamment). f)     Les miroirs reposant sur le sol, tels que psychés, miroirs pour …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… Mawah Mélisse Menthe (menthe poivrée, pouliot, etc.) Mimosa Mousse de chêne Moutarde Muscade Myrrhe Myrte …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend … corossol (anones muriquées ), les pommes cannelles et les asimines, fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique brut. Il se présente en poudre ou en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les … verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… ou « stéarine ») contient principalement les acides palmitique et stéarique, ainsi qu’une petite quantité d’acides gras insaturés. Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut … huiles proviennent de la décomposition, au moyen d’un acide minéral, des pâtes de neutralisation obtenues au cours du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou … ou carreaux pour la construction (quelquefois revêtus d'une mince couche de carton sur les deux faces), soit, le plus … Les articles des n°s 68.06 ou 68.08 . c)    Les modèles d'anatomie, de corps stéréométriques, de cristaux, les …

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