Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2608 résultats pour "沃金哪里哪里可以做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>汨罗西南法伦应用技术大学设计学位证-文教大学证书办理<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西南交大自考学位证书申请条件iT"

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières … on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  …

Legal note

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations … ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de … c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier … c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce … en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages … ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la … en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages … ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …

Section XV

Explanatory notes

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 …

Legal note

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le …

Legal note

… VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de … vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à … vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ … dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la …

Legal note

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et … 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et … 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, … n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne …         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs