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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier … d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… GENERALES Le présent Chapitre comprend les viandes en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la … façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés principalement pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le … contiennent une faible quantité d’acide érucique), huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… ce sont des électrolytes donnant de l'hydrogène à la cathode. Privés d'une ou plusieurs molécules d'eau, ceux des … IV (oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux) ‑ tel est le cas pour les anhydrides et les acides chromique, … en verre ou en grès ou dans des wagons‑citernes ou camions‑citernes revêtus intérieurement de caoutchouc. Ces …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… assemblées ou non, mais présentant en l'état, les caractéristiques essentielles de constructions préfabriquées. Dans le cas de constructions présentées à l'état non monté, les … peut englober, par exemple, l'installation électrique (câbles, prises de courant, interrupteurs, disjoncteurs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les … peut subdiviser les engins de la présente position en cinq catégories. A.- POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES Cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… de lin ( Linum usitatissimum ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au … résistante. Cette huile est utilisée principalement pour la fabrication des peintures, des vernis, des toiles cirées, … de graines d'un arbuste du désert de genre Simmondsia ( S. californica ou S. chinensis ), utilisée comme substitut de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… conditionnement particulier de l'air, exigé pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits … distinct pour modifier l'humidité de l'air. Dans certains cas, le déshumidificateur utilise les propriétés … de chauffage et/ou de refroidissement d’une enceinte close (camion, remorque ou conteneur), composés d’un compresseur, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques … plus spécifiques de la Nomenclature.        A cette catégorie de produits appartiennent notamment : 1)   Les …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A)   … verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même … présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé …