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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, … scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… et dalles de pavement et de revêtement se caractérisent essentiellement par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les … étroitement à la construction même dont elles forment l’ossature, les carreaux et dalles sont plus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… . Alcool secondaire qui constitue la partie principale de l'essence de menthe. Il se présente en cristaux. Antiseptique, décongestionnant des fosses nasales ou anesthésique local. 2)    Cyclohexanol, … cristaux blancs. L'hydrate de terpine fabriqué à partir de l'essence de térébenthine, se présente en cristaux …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges … ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale.  Sont donc rangés … de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… les machines et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, … plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées pour d’autres opérations de pliage. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… directement le poids soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une règle graduée (balances romaines, bascules, … par leviers à contrepoids, par flexion, traction ou compression d'un ressort ou système hydraulique, soit par la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à … matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à … à permettre de respirer dans des milieux viciés par des poussières, des émanations toxiques, des fumées, des vapeurs, etc. et utilisés de ce fait dans certaines professions ou au combat (contre les gaz de guerre). Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… ., directement liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme thiocomposés organiques du n° 29.30, ni comme … des sous-positions des n°s 29.32 à 29.34, le composé est à classer dans cette sous-position. Toutefois, si plusieurs … mentionnés au niveau des sous-positions, le composé est à classer dans la sous-position spécifique placée la dernière …

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