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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… Autres               - En alliages à base de cuivre‑étain (bronze) : 7409.31 - - Enroulées 7409.39 - - Autres 7409.40 - …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… emploi comme matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses applications comme matières thermoplastiques de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la …

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