Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ … et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour femmes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Classification opinions
… électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. … pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), …
Explanatory notes
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), … sonores) ou visuelle (appareils de signalisation par lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à … Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des … de plomb (céruse), chromate de plomb, etc. ( Chapitre 28 ); l'acétoarsénite de cuivre ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en …