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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a)   Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à … ou de passerelles, armatures de matériaux de construction divers (béton, ciment, plâtre, verre, par exemple), etc. * … organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs, qui suivent leur régime propre ( Chapitre 84 en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… sous forme de pellets de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de semoule, … Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 … aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, … à des matières colorantes ou présentées en suspension , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à … partir du propylène.  Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : … à l'état sec) ( n° 29.05 ). b)    Le glycérol présenté sous conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2)    Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple … non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… - - Autres tissus                           - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile … ou artificielles doit être pris en considération sans différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires … , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou têtes de … ( n° 90.21 ). b)    Les jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 ). c)     Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs … des polymères (y compris des copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les … Le polyisobutylène légèrement polymérisé qui répond aux dispositions de la Note 3 a) du présent Chapitre est …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… les fils de la feuille supérieure ou inférieure. Cette disposition des fibres a pour but de rendre les panneaux plus résistants en assurant des compensations de dilatation qui s'opposent à leur déformation. Chaque feuille … 3)    Les bois stratifiés similaires . Dans ce groupe on distingue deux catégories : -     Les panneaux à âme épaisse …

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