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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux formes plates …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur … de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. … exclus d'ici  : a)    Les perruques de toutes sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b)    Les articles pour carnaval …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion … de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le … stérilisé (n° 30.06). b)    Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c)     Le …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… de sûreté, ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous … en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de 120 °C à 150 °C. Ces gouttes …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… café décaféiné, c'est‑à‑dire le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Oursins ( …