Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ( n° 19.01 ). b)    Le tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules (voir la Note explicative du n° 19.03 ). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… de la teinture, blanchiment, etc.). II)   Confits artificiels pour tannerie .        Ce sont des préparations …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… à incandescence. C)   Manchons à incandescence .        Ces articles peuvent se présenter sous forme de demi‑produits …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… de sodium (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… fabriquer des revêtements et des pièces moulées, telles que parties de véhicules aériens et d'automobiles, pales de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… 1)    Le fromage frais (y compris le fromage fabriqué à partir de lactosérum ou de babeurre) et la caillebotte. Le …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… 3)    Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : de 4 à 30 g) et qui permettent …

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