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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… Les radars et autres appareils de radionavigation maritime, fluviale ou aérienne, pour les stations terrestres ou pour … par exemple les positions et l'altitude des avions qui évoluent dans la zone de l'aéroport et transmettant à chacun …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… feuilles. 5) Les presse‑papiers, coupe‑papier, sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou … conçus pour servir de couvre‑parquets qu'à ceux d'épaisseur plus réduite, que l'on utilise pour recouvrir les murs, les … de vinyle), par exemple) ou même simplement en plusieurs couches de peinture déposées à même le plancher. …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres … composites dans lesquels ces autres matières jouent un rôle plus important que celui de simples garnitures ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne … et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C)    Les articles …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… Les navettes (ou aiguilles spéciales) à main, appointées à l'une ou aux deux extrémités, pour faire le filet (tissu à … et les passe‑lacets destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : a)    Les alènes sans chas … effilées pour entomologistes et articles similaires. Sont exclus de la présente position : a)    Les épingles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… des outils du Chapitre 82 . * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)  Les machines-outils … de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, … exemples de machines-outils à commande numérique. Même si l'unité de commande n'est pas présentée en même temps que la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… en faisant des noeuds sur un canevas servant de fond. La plupart des tapis à points noués ou enroulés sont fabriqués … tapis caractérisés, en général, par leurs rangées de points plus réguliers et par leurs lisières parallèles. Les fils de poil sont le plus souvent en laine ou en soie ou parfois en mohair ou en …

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