Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La … présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent … Les poussières, poudres et paillettes de zinc constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De … 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix … entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais … position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b) L'azurite, carbonate basique de cuivre. c) … covelline (covellite), sulfure de cuivre. k) La cuprite, oxyde cuivreux. l) La dioptase, silicate de cuivre. m) …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : … position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié … position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les … nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux … comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant … ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …