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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… LES COMPAS DE NAVIGATION Le présent groupe couvre les divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles … 3)   Les variomètres , qui indiquent la vitesse verticale de descente ou de montée de l'avion, grâce à la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… la forme de poudre ou de granulés, de couleur variant du verdâtre au brunâtre et d’odeur désagréable.  Il est surtout … plastiques, caoutchouc, bois, papier, matières textiles, verre, métal, produits alimentaires, meubles cassés et … d’autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… comme autres composés organo-inorganiques du n° 29.31, les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) … l’oxygène et de l’azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d’halogènes qui … d’autres espèces, comme l’oxygène, l’azote, le soufre; ils dérivent des hétérocycles suivants : A.- HETEROCYCLES …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… des ballons). 2)    Néon ( lumière jaune orangé rosâtre et, avec des vapeurs de mercure, lumière du jour). 3)    Argon … et de l’électricité, d’une dureté supérieure à celle du verre, qui se présente sous la forme d’une poudre de couleur … dans l'industrie du caoutchouc, dans la fabrication de verres spéciaux, etc. Le sélénium en suspension colloïdale, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau … d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à … de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières céramiques, les animaux …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, … 1)    Articles en matières textiles de la Section XI : vêtements et accessoires du vêtement (vêtements, écharpes, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - Granit 6802.29 - - Autres pierres               - Autres : 6802.91 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.92 - - Autres pierres calcaires … et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25  les pierres de …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

…               - Nattes, paillassons et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin … et maintenus à plat au moyen de liens ou d'éléments transversaux qui fixent les éléments parallèles successifs.       …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… pilons ou spatules en agate, croix ou bagues en agate, verres, coupes, tasses en grenat, statuettes ou objets de … dans d'autres positions où leur présence est admise en vertu des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre. Les … imitations de pierres gemmes (pierres fausses à bijoux) en verroterie ( n° 70.18 ). ° °   ° Notes explicatives de …

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