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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres               ‑ De l'espèce porcine : 1602.41 ‑ ‑ Jambons et leurs morceaux 1602.42 ‑ ‑ … sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres … accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces … de polycondensation (tels que les mélanges d'acétate de calcium et de trioxyde d'antimoine).        Les préparations …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… de feutre, ou d'autres produits textiles en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes … et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… solides, de couleur brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des proportions variables de matières minérales … Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), … fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou bien constituée par un … simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B)    Un certain …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ou engins mécaniques, autres que  : a)    Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une … bagues d'étanchéité. Ces bagues, généralement de section circulaire, présentent une structure assez simple (bague en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… ou similaires .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, … à pétrole, etc.), pour briquets, bougies, chandelles ou cierges ou de mèches similaires.        Toutes ces mèches … contre exclus  :          a)   Les mèches recouvertes de cires, du genre des rats de caves du n° 34.06 .          …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à … de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte, etc. C) … deux pos i tions : a)    Les cruchons, touries et autres récipients de transport ou d'emballage ( n° 69.09 ). b)    …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium … chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de la pré s ente …

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