Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … C) des Considérations générales du présent Chapitre) en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures à semelles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. … autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une … compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines ou appareils, sans l'être comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour …
Explanatory notes
… l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, ainsi que les autres appareils et dispositifs placés à … eau naturelle, eau lourde, sodium ou bismuth fondus, mélange fondu de sodium et de potassium, sels fondus, … dispersions ou composés de ces matières. B) La structure mécanique (cuve, grilles, pour la mise en place des éléments …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 2825.10 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels … chaleur; il est utilisé comme réactif dans les analyses, en métallurgie (pour séparer le polonium du tellure), etc. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de …
Explanatory notes
… resserrants aux poignets. On trouve généralement les mêmes éléments resserrants à la base de ce vêtement. … également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné à l'alinéa 1) ci-dessus et par une sorte de veste …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ici les articles électriques comportant des dispositifs mécaniques, à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un … pour la production de corps radioactifs, la radiographie médicale ou industrielle, la stérilisation de certains … du champ magnétique que provoque la proximité d'objets métalliques; ces variations sont converties en variations …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou … d'huile de pétrole), solubles dans l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ( n° 34.02 ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Explanatory notes
… Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties … 86 à 88 . c) Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, … pour crosses d'armes à feu ( Chapitre 93 ). f) Les meubles, les luminaires et appareils d’éclairage et autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …