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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… soit pour les levées de plans, les mesures de triangulation, l'évaluation de la superficie des terrains, … des hauteurs ou abaissements de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées … les fluctuations de la hauteur de l'eau dans les lacs ou rivières, et constitués essentiellement par un flotteur et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides … ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires 2008.50 ‑ Abricots 2008.60 ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les brugnons et …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en … chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, … narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à … entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les crustacés, les mollusques ou les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … refendue 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les … pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids … A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs … en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux … ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 … au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier (corbeilles ou boîtes à correspondance, par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … arbaclofène placarbil … arformotérol … arhalofénate … astodrimère … axitirome … bédoradrine … bézafibrate … carbasalate calcique … … de propyle … ralinépag … rémacémide … rétigabine … rivastigmine … runcaciguat … sacubitril … sacubitrilat … …Classification opinions
… uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. Adoption : 1995 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …