… sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des … ou 11.02, les gruaux et les semoules de la présente position et les produits du n° 11.04, se reporter aux … petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus …
… ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou non, … bouquet) et l'écrevisse. Relèvent également de la présente position, les parties de crustacés ( queues de homards, de … au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente position : a) Les oursins et les autres invertébrés …
… - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été … Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous … les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …
… un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété … ). e) Les parties d'armes et notamment les plaques pour crosses d'armes à feu ( Chapitre 93 ). f) Les meubles, … ou pour sports ( Chapitre 95 ). h) Les articles de brosserie et autres articles du Chapitre 96 . …
… 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y … voile (nappe), qui est le plus souvent transformé en ruban composé de fibres peu serrées. Lors du peignage, le ruban de … Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, qui a pour effet de couper ou de …
… électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour … transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et … d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur …
… lorsqu'on actionne la poignée de commande. La présente position comprend également les parapentes conçus pour … ascensionnelles. On classe également dans cette position les rotochutes ou appareils à voilure tournante, … à l'aide de fusées. Relèvent également de la présente position les parties et accessoires de parachutes, tels que …
… véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s … ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de …
… change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus diverses et sont … figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente position les parties de cages, cabinets ou boîtiers, telles …
… de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou … de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, … ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
