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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les étoffes à mailles, … elles demeurent néanmoins comprises ici. On peut, en général, les distinguer aisément des dentelles, ne serait‑ce … de brides au point de chaînette disposées en carrés (ce genre de bonneterie imite le filet noué), en hexagones ou …

Legal note

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), chacun de ces éléments étant montés sur un fil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… des millions de pixels et mesure 40 cm de long et 30 cm de large. Chaque pixel se compose d'un transistor en couches …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend essentiellement : 1) Les armes de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne …

Legal note

… 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm de largeur x 6 mm d'épaisseur), composé de deux couches de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… d'environ 3 m de long, utilisable sur toute surface (béton, dallage, bois, etc.), et muni de deux poignées en matières …

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