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Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton … ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui … ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même … tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5)    Les vêtements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un … Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système d'entrainement propre mais il est entraîné grâce à un système de courroies et de poulies …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… 1.  Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de … d’extrait de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée … de poudre de fleur d’hibiscus et d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des … composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un système de poulies à gorge, le fil pénètre dans la pierre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement … sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement … l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non … raccordés) relèvent du n ° 05.11 .        Les fils de crins constitués par un faisceau de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ … ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers … articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission … de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et … volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit … obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre deux couches de matières …

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