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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… la forme approximative de l'article définitif, destinés, selon la nature du métal et leurs dimensions, à la … les positions correspondantes des autres Chapitres de la Sect. XV. Adoption : 1962 … 4. Tubes en acier, filetés aux … portables, constitués d'un mécanisme métallique de serrage à vis, de mors de serrage en bois munis de cales en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale … le panneau sur lequel la banquette est montée, sont classés séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. … 1.686 cm³. Le véhicule possède un espace clos unique avec seulement deux portières vitrées, deux sièges, un équipement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… de plâtre, etc., avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, matières plastiques alvéolaires, … couvertures de sols, etc. Adoption : 1963 … 4. Profilés de section en forme approximative d'oméga, dont le dos est … fixation des sources d'éclairage, - des tiges de scellement servant à fixer les colonnes au sol, et, - un lot de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… Il peut transporter cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant … transport de marchandises. Les garnitures intérieures sont semblables à celles que l'on trouve dans les autres … est ouverte, et destinée au transport de marchandises, est séparée de la partie réservée aux passagers et munie d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , … : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous les éléments sont … télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 2. Armoire de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant … DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB), - 2 entrées pour manette de commande, … 60 Go (format 2,5"), - un lecteur Blu-ray/DVD/CD (à lecture seule) - un régulateur graphique, - 4 entrées pour …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de … max. Ce produit est émulsionné dans des matières minérales huileuses inertes et est destiné à être utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… mer, stérilisée et microdiffusée , naturellement riche en sels minéraux et en oligo-éléments marins. C'est une … des cavités nasales, l'irrigation des fosses nasales sèches ou comme complément des traitements contre les … est auto-adhésive et doublée d'une feuille de papier servant de support. Le produit contient des huiles …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… de deux bouteilles munies d'un bouchon à vis, de gobelets à visser sur le dessus des bouteilles, de tubes ou pailles … et d'un anneau, destiné à maintenir les deux bouteilles ensemble, et muni d'une bandoulière. Cet article est destiné … entièrement en matières plastiques, sous forme de seau d'une capacité de 6,5 litres. Il est muni d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x … de vie Jusqu'à 10 h. Application des RGI 1 (Note 3 de la section XVI et Note 6 A) du Chapitre 84) et 6   Adoption : …