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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit … présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit … présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit … présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de … à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de … de l’opérateur peut pivoter sur 180°.  Cette bétonnière atteint une vitesse maximale de 25 km/h et est conçue pour …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter … active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… E et de graisse butyrique , présentée en gélules de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère … 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à faible teneur en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, diluées dans de l'eau et utilisées, en raison de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre … salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique … permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une … cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de … de poudre à lever, de sucre, de poudre de lactosérum et de matières grasses (généralement de l'huile de soja). Après …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête … déflectrice placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …