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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… ni armement ni blindage, sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à être utilisés … par certains services officiels (douane, police, par exemple) qui présentent parfois certaines caractéristiques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes, par exemple, en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent … communs (de nickel généralement) agglomérées à l'aide d'un excipient à base de matières plastiques. Ces articles … ) de matériaux divers (métaux, ciment, par exemple). Sont exclus de la présente position les fils et baguettes de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… plastique qui relèvent de la Section XI ( n° 59.10 , par exemple). 8) Les colonnes échangeuses d'ions emplies de … particuliers avec ou sans leurs accessoires (voir la Note explicative du n° 42.02). 11) Les sucettes; les vessies à … et lettres, porte‑étiquettes. 13)  Ongles artificiels. Sont exclus de la présente position les articles ménagers tels …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur conservation : 1)    … d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume … à la ligne au n° 95.07 , les cure‑dents au n° 96.01 , par exemple). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… et similaires même comportant des illustrations ou un texte imprimés autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 … bouées de sauvetage, ceintures de natation. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les pommeaux, … cages et cabinets en verre pour appareils d'horlogerie, à l'exclusion toutefois des simples globes de protection. e)     …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… en aiguilles ou en écailles incolores. Sert à préparer les explosifs. c)   Nitrotoluène ( o- , m- , p- ). d)   … groupes et un ou plusieurs halogènes. On peut citer comme exemples spécifiques les dérivés sulfonés des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… de jupes, de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure étant toujours lisse pour empêcher les matières … du n° 85.35 . Utilisés non seulement pour les lignes extérieures (lignes de télécommunication, de distribution de … isolants; la ligne conductrice est fixée à l'une des extrémités de la chaîne, qui est elle‑même suspendue par …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou … en cuir naturel ou reconstitué (pour vêtements, par exemple), non dénommées ni comprises ailleurs. Sont également exclus de cette position : a)    Les parties de chaussures …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… Tibet, de chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 5102.11 Au sens du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… 2801.10 ‑ Chlore 2801.20 ‑ Iode 2801.30 ‑ Fluor; brome A l'exception de l'astate ( n° 28.44 ) cette position couvre les … emploi dans la préparation des médicaments (sédatifs, par exemple), dans l'industrie des colorants organiques … des lacrymogènes (bromacétone), etc. D. - IODE L'iode est extrait, soit des eaux‑mères des nitrates de sodium …