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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 8708.30/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… des ordres au « processeur graphique » ou en recevoir. Adoption : 1985 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de dessus B Vue de côté C Dessins de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Adoption : 2005 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

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