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Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… papiers et cartons ondulés . Les papiers et cartons ondulés sont obtenus par passage du papier ou du carton entre des … 2)    Les papiers crêpés ou plissés . Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les … consiste pas en un œillet pour passer le fil, mais en une sorte de patte mobile à ressort permettant de fixer le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour … calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, fluosilicate de magnésium ou de zinc, par exemple).  …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, cannes-sièges et articles … .         Ce groupe comprend : 1)   Les fouets de toutes sortes formés généralement par la combinaison d'un manche et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le …   Celles du premier groupe sont constituées, généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le nom de catalyseurs supportés ), soit de mélanges à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… de cuivre . Les alliages mères de la présente position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans une … bronzes ou dans le bronze d'aluminium, d'autres éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits … (calcium, par exemple). Le cuivre se comporte comme un solvant ou diluant des autres éléments, et la teneur en ce …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… houille de haute température. Ces huiles et autres produits sont constitués essentiellement par des mélanges … le toluol (toluène), le xylol (les xylènes) et le solvant naphta. ‑     Les huiles et autres produits … les huiles et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend pas les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… tampons de polissage. La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont … main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples … leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de signalisation, etc., … de pleine voie, etc.; dans ce dernier cas, c'est souvent le passage du convoi d'un canton de ligne au suivant …

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