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Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… un ou plusieurs principes colorants associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) … chimique définie présentés isolément. Parmi ces produits on peut citer : 1)    Comme matières colorantes ou extraits … (bois de Cuba, de Tampico, etc.), des bois rouges (bois de Pernambouc, bois de Lima, bois du Brésil, etc.), du bois de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres … etc., ou bien la combinaison de ces matières; les boutons peuvent en outre être recouverts de matières textiles. Parmi les boutons, on peut citer : A)   Les boutons à trous et les boutons à queue …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des … du véhicule. Parmi les différents types d'automotrices on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans … munies de bandages ou de pneumatiques et certains autres peuvent comporter un dispositif à crémaillère. C)   Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… des objets pour usages électrotechniques. En solutions et dispersions (émulsions ou suspensions) (modifiées ou non par … Les résines ( novolaques ) fusibles et solubles d'une façon permanente dans l'alcool ou dans d'autres solvants … produits sont utilisés dans la préparation de vernis ou de peintures, comme enduits ou comme produits d'imprégnation. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… vente au détail, certains des fils de la présente position peuvent aussi être présentés sous forme d'enroulements sans … combinaison de plusieurs de ces opérations), procédés qui permettent de friser, de gaufrer, de boucler, etc. chaque … texturés par la présence d'ondulations caractéristiques, de petites boucles ou de filaments moins rectilignes dans le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… généralement employés pour la préparation des laques, des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou … du poly(acétate de vinyle). Le poly(alcool vinylique) peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant … et des vêtements, etc. Les poly(acétals de vinyle) peuvent être préparés en faisant réagir le poly(alcool …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils … à la surface du tissu. Les deux séries de fils de chaîne peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A)   Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, … ou d'eau de Seltz, par exemple).        Ces récipients peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, … roseaux, paille, raphia, métal, etc.), ou comporter un petit gobelet se fixant sur le goulot (flasques à …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces … composés, et ne contiennent pratiquement pas d’huiles de pétrole. 11)  Les cendres volantes provenant de la fusion du … et de l’utilisation d’encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques et de vernis, des types utilisés pour …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette … mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage …

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