WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente dans un véhicule automobile B …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement … (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les … caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments … être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …