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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - - Embrayages et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties 8708.95 - - … roues, mais sans moteur ) et leurs éléments constitutifs : longerons, entretoises, traverses, attaches de ressorts, … et un câble interne mobile.  Ils se présentent coupés de longueur et munis de leurs parties terminales. O)   Coussins …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), … et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi … dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, … des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. …