… et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1) Les tuyaux de drainage pour l'agriculture … l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) …
… ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de … de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2) Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. …
… ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les … de cette position : a) Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en …
… fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton ‑ De matières textiles synthétiques ou … ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les …
… encore soudés suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant également, dans ce dernier cas, être … eux ‑ ceux qui sont destinés à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte …
… etc., comme haubans pour mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. Certains câbles, dits fils hélicoïdaux … Les torsades de fil de fer ou d'acier à deux bouts, pour clôtures, à torsion lâche, sans aiguillons, ainsi que le fil …
… (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par …
… des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont … au feu, aux chutes, à l’écrasement et dont les parois, notamment, n’offrent pas de résistance sérieuse aux …
… ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour …
… pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites … dans cette position; lorsqu'elles ont été partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
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